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Propriétaire : AMD Festival
AMD (Apt musique & développement), dont le siège social est à 115 place de la Bouquerie 84400 Apt, enregistrée sous le numéro Siret : 79195231000021 , Représentée par Mme Nathalie Delboeuf, dirigeante de AMD (Apt, musique & développement)
Hébergeur : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CNIL
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Le sitewww.insanefestival.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Propriété intellectuelle
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Gestion des données personnelles.
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Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.insanefestival.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).